□ Contrairement à une idée reçue, faire appel à un Généalogiste Professionel est loin d'être onéreux et reste le meilleur moyen de réaliser vos recherches généalogiques dans d'excellentes conditions.
□Un devis personnalisé et gratuit, pourra vous être adressé, sans aucun engagement de votre part, sur simple demande. En cas d'acceptation, le devis tenant lieu de contrat devra nous être renvoyé, accepté, signé et accompagné d'une acompte de 50 % de son montant.
□ Vous disposez du délai légal de rétractation de 14 jours.
□ Le Généalogiste d'efforcera de réaliser vos recherches dans des délais raisonnables, en fonction de vos souhaits et des contraintes matérielles. Les délais de réalisation sont toutefois donnés à titre purement indicatif. Ils ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité du Généalogiste, tributaire du fonctionnement des services d'Archives. Ils ne peuvent pas davantage justifier une demande d'annulation totale ou partielle.
□ Lorsque le travail aura été réalisé, la facture finale sera éditée et le dossier généalogique complet vous sera remis, accompagné d'un rapport circonstancié, décrivant les recherches effectuées et les sources consultées. En cas de lacunes dans les archives le montant du devis initial pourra, après avis, être révisé à la baisse.
□ Le Généalogiste est soumis à une obligation de moyens et non de résultats. Tout sera donc mis en oeuvre (dans les limites fixées au contrat), pour répondre à votre attente et obtenir les résultats escomptés. Dans tous les cas, les honaires seront dûs dans leur intégralité.